INTRODUCTION :
la pollution désigne la dégradation d’un biotope par l’introduction, généralement humaine, de substances ou de radiations, entraînant une perturbation plus ou moins importante de l’écosystème1. Elle peut aussi avoir pour cause un phénomène géologique comme une éruption volcanique2.
La pollution d’origine humaine peut avoir un impact très important sur l’écosystème comme en témoigne le réchauffement climatique qui transforme le climat de la Terre et de son écosystème, entraînant l’apparition de maladies inconnues jusqu’alors dans certaines zones géographiques, des migrations de certaines espèces, voire leur extinction si elles ne peuvent s’adapter à leur nouvel environnement biophysique.
C’est après la Seconde Guerre mondiale qu’une prise de conscience des répercussions des activités humaines sur l’environnement voit le jour via la naissance de l’écologisme. Les préoccupations environnementales conduisent les gouvernements à prendre des mesures pour limiter l’empreinte écologique polluante des populations humaines et pour contrer des activités humaines contaminantes .
Définitions :
Étymologie
Pollution vient du latin pollutio qui signifie « salissure », « souillure »3.
Historiquement, la pollution est la contamination (d’une personne, d’un lieu, etc.) par des substances impures, c’est-à-dire inappropriées au contexte (au sens religieux). C’est donc un mot d’origine religieuse, et qui, de fait, conserve un caractère sacré assez marqué.[réf. nécessaire]
Jusqu’au milieu du XXe siècle, son seul usage non religieux était médical : il désignait l’émission de sperme en dehors d’activité réellement ***uelle, principalement durant le sommeil des adolescents.[réf. nécessaire]
Une définition contemporaine du terme pollution est un phénomène ou élément perturbateur d’un équilibre établi et plus particulièrement si cet élément est nuisible à la vie. La pollution peut être anthropique (c’est-à-dire créée par l’Homme) ou d’origine non humaine
Le Dictionnaire de l’environnement. Les termes normalisés4 de l’AFNOR définit le polluant comme un altéragène biologique, physique ou chimique, qui au-delà d’un certain seuil, et parfois dans certaines conditions (potentialisation), développe des impacts négatifs sur tout ou partie d’un écosystème ou de l’environnement en général.
La notion de pollution appelle donc celle de contamination d’un ou plusieurs composants des écosystèmes (air, eau, sol), d’un organisme (qui peut être l’être humain) ou d’un groupe d’organismes, ou ayant une incidence sur l’écosystème, au-delà d’un seuil ou norme. La contamination peut notamment s’étendre ou se modifier via le réseau trophique (chaîne alimentaire) (bioconcentration, bioturbation).
ORIGINE DE LA POLLUTION:
Pollution d’origine humaine :
Les pollutions d’origine humaine, dites aussi anthropiques, ont de nombreuses formes en pouvant être locales, culturelles, ponctuelles, accidentelles, diffuses, chroniques, génétiques, volontaires, involontaires, etc.
Cette pollution est une diffusion directe ou indirecte dans l’environnement de polluants. Ce sont souvent des sous-produits involontaires d’une activité humaine, comme les émissions des pots d’échappement. Les déchets de produits de consommation courante (emballages, batteries usagées) jetés sans précautions dans l’environnement biophysique et dans l’environnement humain, constituent également une source de pollution très fréquente. Il peut aussi s’agir de phénomènes physiques (comme la chaleur, la lumière, la radioactivité, l’électromagnétisme, etc.), dont le caractère impur ou malsain est généralement relatif car dépendant de la dose, de la durée d’exposition, d’éventuelles synergies, etc. Il est relatif :
• soit à leur nature de « poison » pour l’Homme ou l’environnement (exemple : mercure de la baie de Minamata ; smog londonien généré par la combinaison d’un phénomène climatique naturel et d’émissions causées par le chauffage urbain) ; par extension, le simple caractère désagréable, même sans danger, peut suffire à invoquer le qualificatif de pollution là où le mot "nuisance" est souvent préféré ;
• soit à leur nature tératogène (provoquant des malformations chez les nouveau-nés), même non associée à un caractère toxique pour l’adulte (exemple type : dioxines, radioactivité, éthers de glycol) ;
• soit à leur nature de perturbateur endocrinien ;
• soit, en dépit de leur caractère non directement toxique pour l’homme et les êtres vivants, à leur capacité éventuelle à changer ou perturber le fonctionnement d’un écosystème ou de la biosphère, soit en détruisant la vie (exemple : insecticides) ou ses conditions (exemple : chlorofluorocarbones détruisant la couche d’ozone), soit au contraire en surfavorisant certaines expressions (exemple : nitrates ou phosphates agricoles, favorisant une flore nitrophile au détriment des autres espèces, voire l’eutrophisation ou la dystrophisation des zones humides, baies marines, évoluant vers des zones mortes dans les cas les plus graves). Il peut aussi s’agir d’introduction d’espèces ou de pollution génétique pouvant perturber le fonctionnement des écosystèmes, c’est-à-dire l’introduction d’espèces ou de gènes dans un biotope d’où ils étaient absents (p. ex. rat musqué ou OGM) ou de pollution par des gaz à effet de serre tels que le gaz carbonique ou le méthane, cf. infra.
Pollution d’origine non humaine :
Ces pollutions peuvent être :
• les conséquences directes ou indirectes de catastrophes naturelles, tels que le volcanisme;
• une pollution liée à des phénomènes naturels, tels que les éruptions solaires;
• une pollution d’un captage d’eau potable par un animal qui fera ses besoins à proximité, ou qui serait mort et en décomposition dans l’eau.
Législation
D’un point de vue législatif, dans la plupart des pays, le mot « pollution » qualifie la contamination d’un milieu par un agent polluant au-delà d’une norme, seuil, loi, ou hypothèse ; il peut s’agir de la présence d’un élément, de chaleur ou rayonnement dans un milieu ou dans un contexte où il est normalement absent à l’état naturel. Généralement, néanmoins, ce n’est pas simplement la présence mais plutôt la surabondance de l’élément dans un milieu où il est naturellement en équilibre (par exemple un métal lourd fixé dans les complexes argilohumiques et peu |biodisponible) ou présent en plus faible quantité qui crée la pollution.
La législation européenne définit la pollution comme « l’introduction directe ou indirecte, par suite de l’activité humaine, de substances ou de chaleur dans l’air, l’eau ou le sol, susceptibles de porter atteinte à la santé humaine ou à la qualité des écosystèmes aquatiques ou des écosystèmes terrestres dépendant directement des écosystèmes aquatiques, qui entraînent des détériorations aux biens matériels, une détérioration ou une entrave à l’agrément de l’environnement ou à d’autres utilisations légitimes de ce dernier » et un polluant comme une « substance pouvant entraîner une pollution, en particulier celles figurant sur la liste de l’annexe VIII » 5. Ces définitions abordent le problème de l’eau et évitent ceux des sols qui sera traité par le biais de la directive sol 6.
En France, dans le domaine juridique, pour les produits soumis à des normes ou seuils, on ne devrait donc théoriquement parler de pollution que dans le cas de dépassement des seuils ou normes Ceux-ci sont listés dans un rapport de l’Institut national de l’environnement industriel et des risques (INERIS) 7 qui rapporte des valeurs dans un même milieu avec des unités identiques, ce qui n’est pas toujours le cas dans les textes réglementaires. Les valeurs, en vigueur au 1er mars 2022, y sont données pour information. Il convient donc après cette date de vérifier qu’elles n’ont pas été modifiées ou abrogées, et de systématiquement se référer aux textes originaux.
Inversement, en France, en l’absence de loi ou de normes spécifiques aux pollutions anciennes liées aux séquelles de guerre, des territoires que l’on sait très fortement contaminés (les forêts de la Zone rouge de Verdun par exemple) ne sont pas officiellement reconnues comme pollués ; Aucune recommendation concernant les produits alimentaires issus de ces sols ne semble jamais avoir été émises par les autorités préfectorales ou ministérielles. Ceci vaut pour les champignons qui peuvent fortement accumuler les métaux lourds, mais aussi pour les sangliers (si des analyses ont été effectuées par des "experts" de l’AFSSA ou d’autres ont montré un dépassement des normes viande, ces résultats n’ont jamais été rendu public…)
Types de pollutions :
On parle de « pollution diffuse », lorsque les sources d’un polluant sont multiples (pots d’échappement, épandage de pesticides..) et de « pollution chronique » lors d’émissions répétées ou constante de polluant, et parfois lorsqu’un polluant est très rémanent.
Pollution de l’air :
La pollution de l’air, provoquée par des polluants dits atmosphériques est plus délicate à réglementer efficacement dans un cadre local ou national que beaucoup d’autres formes de pollutions (de même pour les pollutions marines). Des conventions mondiales concernent les polluants destructeurs de la couche d’ozone ou les gaz à effet de serre, tous capables de modifier le fonctionnement planétaire du monde vivant. Elle intègre la pollution biologique induite par des taux anormaux ou anormalement allergènes de microbes, virus, pollens ou de spores fongiques. Les effets allergènes (rhinite, conjonctivite, asthme) de ces particules biologiques sont en augmentation, et ils semblent souvent exacerbés par les polluants urbains et générés par les transports8.
Pollution des sols :
La pollution du sol peut être diffuse ou locale, d’origine industrielle, agricole (suite à l’utilisation massive d’engrais ou de pesticides qui s’infiltrent dans les sols). Ces pollutions agricoles peuvent avoir plusieurs impacts sur la santé humaine, en touchant des nappes phréatiques d’une part et en contaminant par bioaccumulation les cultures poussant sur ces sols d’autre part.
Pollution de l’eau :
La pollution de l’eau peut avoir diverses origines parmi lesquelles :
• les exploitations agricoles industrielles : qui rejettent divers produits présents dans les engrais (comme des nitrates) ou les produits phytosanitaires peuvent polluer les nappes phréatiques et entraîner la fermeture de points de captages d’eau potable si leur présence est trop importante
• l’industrie : dont ses sous-produits sont une des sources de pollution de l’eau parmi les plus importantes. Il s’agit essentiellement de produits chimiques et d’hydrocarbures (dégazage).
• les eaux usées : qui si elles ne sont pas traitées correctement peuvent être une source de pollution de l’eau. Dans des pays développés comme en France, des législations ont été mises en place obligeant à un traitement des eaux usées, ce type de pollution devient donc de moins en moins important
Pollution par type ou agents polluants :
• la pollution industrielle,
• la pollution atmosphérique,
• les pollutions liées aux transports, dont la pollution automobile et celle induite par les avions
• la pollution radioactive, (produits radioactifs ; catastrophe de Tchernobyl).
• la pollution électromagnétique, (pollution liée aux rayonnements ionisants et non ionisants).
• la pollution thermique
• la pollution lumineuse, qui diffère de la nuisance lumineuse en ce qu’elle a des conséquences sur la biodiversité (faune et environnement nocturne perturbés), accompagnée d’un gaspillage énergétique (plus de 50% de la lumière produite est diffusée vers le ciel ou inutile…). on évoque aussi de possibles perturbations des cycles biologiques chez l’humain. Quelques règles simples permettraient de la fortement diminuer.
• la pollution liée au tourisme (pour partie liée aux transports), hobbies (ex : bricolage) et à certains loisirs (ex : nautisme) ou festivités (ex : feu d’artifice).
• la pollution spatiale
• la pollution par armes ou explosifs
La « pollution sensitive ». Récemment, les termes « pollution sonore » et « visuelle » ont été proposés pour désigner la nuisance croissante censée être provoquée par les sons agressifs (voiture, train, avion, musique), les images violentes ou considérées comme telles (essentiellement la publicité et la télévision) ou un urbanisme déplaisant. Le terme a été spécifiquement choisi pour relier la pollution « physique » et la pollution « mentale », sans que ce terme se réduise à désigner un dérangement psychique : en effet, il est possible que les « pollutions sonores », notamment, induisent des états de stress et provoquent des maladies somatiques.
o la pollution sonore
o la pollution visuelle (qui est en fait généralement plutôt une nuisance)
o la pollution olfactive (à parfois classer dans les nuisances)
Règlementations
Règlementation internationale
Plusieurs conventions internationales portent sur les pollutions marines, animées par les commissions OSPAR et HELCOM notamment.
La Commission européenne a présenté le 9 février 2022 un projet de directive visant à condamner de manière uniforme au sein de l’Union européenne les crimes environnementaux 11. Actuellement (février 2022), la définition varie fortement d’un État membre à l’autre, avec des sanctions jugées souvent "insuffisantes" par la Commission. Franco Frattini, le Commissaire chargé de la Justice, à la liberté et à la sécurité a déclaré que 73% des « crimes verts » sont causés par les entreprises, il fallait donc les pénaliser plus fortement. C’est ainsi que des amendes allant de 750 000 euros à 1,5 million euros peuvent être infligées, ainsi que pour les personnes, des peines de prison allant de 5 à 10 ans 12.
Les crimes pris en compte par ce projet sont notamment :
• émissions illicites de substances dangereuses
• transport illicite de déchets
• commerce illicite d’espèces menacées
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